Informations DMCA / Avis Légaux
Version française
FrapArchive (fraparchive.com) est en conformité avec la loi américaine
17 U.S.C. §512 du Digital Millennium Copyright Act (DMCA).
Notre politique est de répondre à tout avis d'infraction et de prendre des mesures appropriées en vertu du DMCA et des autres lois applicables.
Si vos droits d'auteur ont été publiés sur fraparchive.com ou si des liens vers vos droits d'auteur apparaissent via notre site et que vous souhaitez que ce contenu soit retiré, vous devez nous communiquer les informations suivantes :
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- L’adresse complète (URL) permettant d’accéder directement au contenu concerné.
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Envoyez votre demande via notre formulaire de contact ou par e-mail à : [email protected].
English version
FrapArchive (fraparchive.com) complies with
17 U.S.C. §512 and the Digital Millennium Copyright Act (DMCA).
It is our policy to respond to any infringement notices and take appropriate actions under the DMCA and other applicable intellectual property laws.
- Evidence of the authorized person to act on behalf of the owner of an exclusive right that is allegedly infringed;
- Sufficient contact information so that we may contact you, including a valid email address;
- The full address (URL) that allows direct access to the relevant content.
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